Marque enregistrée - Marque en non vigueur

'PHILIPPE DE VALOIRE'
FOURNIER Philippe

Numéro de dépôt :
93461254
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque 'PHILIPPE DE VALOIRE'

Déposée le 18 mars 1993 par FOURNIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « 'PHILIPPE DE VALOIRE' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est FOURNIER Philippe, domicilié(e) 5, route de Morest, 41350 HUISSEAU SUR COSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOURNIER Philippe - France.

La marque 'PHILIPPE DE VALOIRE' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 'PHILIPPE DE VALOIRE' est expirée depuis le 18 mars 2003.

FOURNIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ESPACES & CONTACTS , PUTTING-GOLF , ESPACES LIMOUSINES , SPRINT S , CRONOPRINT


FOURNIER Philippe - 5, route de Morest, 41350 HUISSEAU SUR COSSON - France


FOURNIER Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

- Toutes boissons alcoolisées à l'exception des bières - Conserves fruits et légumes - Chocolats confiseries biscuits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.